Métamorphose, rendre l’éphémère durable

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Livraisons et retours

Livraisons et retours

1. Livraison

Après confirmation de commande, Métamorphose « Rendre l’éphémère durable » s’engage à livrer à son transporteur, toutes les références commandées par l’acheteur et ce dans un délai maximum de 72h ouvrées. Ce transporteur s’engage lui par contrat avec Métamorphose « Rendre l’éphémère durable » à livrer la commande à l’adresse de l’acheteur fournie par Métamorphose « Rendre l’éphémère durable ».
De plus pour les livraisons hors de la France métropolitaine le client s’engage à régler toutes les taxes dues à l’importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. Toutes les commandes passées à Métamorphose « Rendre l’éphémère durable » sont destinées à l’usage personnel des clients, les clients ou les destinataires des produits s’interdisent toute revente partielle ou totale des
produits. Métamorphose « Rendre l’éphémère durable » se dégage de fait de toute responsabilité juridique si l’acquittement des taxes n’était pas effectuée par le client.
La livraison sera effectuée par La poste en colissimo suivi suivant le choix de transport du client en France Métropolitaine. La livraison est effectuée dans le créneau horaire prévu avec le client par la remise directe du produit au destinataire annoncé, soit en cas d’absence, à une autre personne habilitée par le client. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l’acheteur de réclamer des dommages et intérêts.
Les livraisons dans les pays de la CEE sont effectuées par La poste en colissimo suivi Europe suivant le choix du client, pour les livraisons hors de la CEE les livraisons sont effectuées par les services postaux internationaux ou Chronopost suivant le choix du client.
En cas de défauts apparents, l’acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document.
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l’émeute, l’incendie, les grèves, les accidents et l’impossibilité d’être approvisionnés. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l’arrivée. Vous disposez d’un délai de 48 heures pour faire d’éventuelles réserves auprès du
transporteur en cas de manquant ou de dégradation. Pour être prises en considération, les réclamations concernant la qualité de la marchandise, à l’exclusion de tout litige de transport,
devront êtres faites immédiatement (48h00) lors de la livraison par lettre recommandée avec accusé de réception, lorsqu’il s’agit d’un défaut apparent, et dans les trente jours de ladite prise de possession, lorsqu’il s’agit d’un défaut non apparent au premier abord.
Compte tenu du concept, basé sur la récupération de matériaux, chaque exemplaire est unique et peut comporter des irrégularités d’aspects (griffures, accrocs encre effacée par endroits, effet délavé, etc.). Il ne s’agit pas de défauts en termes juridiques, mais d’éléments intrinsèques au fait d’utiliser des matériaux de récupération. Les variations de grammage, de qualité de toile ou de bâche, d’impression, de couleurs et de motifs ne sauraient donc en aucun cas engager la responsabilité de Métamorphose « Rendre l’éphémère durable » et justifier la modification ou l’annulation d’une commande.
Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu’une seule livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.

2. Rétractation

Vous avez 7 jours (à compter de la réception des articles) pour vous faire une opinion. En cas d’échange ou remboursement, renvoyez le(les) article(s) neuf(s) dans son(leurs) emballage d’origine, intact, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d’emploi et documentations à l’adresse suivante :
Métamorphose « Rendre l’éphémère durable »
15 bis, rue du PERRON
69510 Soucieu-en-Jarrest
En cas d’exercice du droit de rétractation, Métamorphose « Rendre l’éphémère durable » est tenu au remboursement des sommes versées par le client, sans frais, à l’exception des frais de retour.
Le remboursement est du dans un délai maximum de 15 jours.

 

3. Prix

Le prix est exprimé en euros.
Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport.
Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA pour la France et les pays de la CEE. Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d’emballage et de conservation des produits, les frais de transport et de mise en service.

 

4. Paiement

Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par Métamorphose « Rendre l’éphémère durable ».
Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective.
Le paiement s’effectue par carte bancaire portant le sigle CB. En ligne, Paypal vous permet de régler dans un environnement sécurisé.
La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique. Par ailleurs, Métamorphose « Rendre l’éphémère durable » se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel existerait un litige.

 

5. Litiges

Le présent contrat est soumis au droit français. Métamorphose « Rendre l’éphémère durable » ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de Métamorphose « Rendre l’éphémère durable » sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits En cas de difficultés dans l’application du présent contrat, l’acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l’aide : d’une association professionnelle de la branche , d’une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix . Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n’interrompt pas le » bref délai » de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu’en règle générale et sous réserve de l’appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l’acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur.
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer ses situations. En cas de litige, le client s’adressera par priorité à l’entreprise pour obtenir une solution amiable.
A défaut, le Tribunal de Commerce de Paris est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.

 

6. Garantie

Métamorphose « Rendre l’éphémère durable » vous garantit que tous les produits sélectionnés sont fabriqués ou produits ou édités en France.
Dans tous les cas Métamorphose « Rendre l’éphémère durable » ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de Métamorphose « Rendre l’éphémère durable » est systématiquement limitée a la valeur du produit mis en cause, valeur a sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la l’association productrice du produit.
En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d’éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil). A la condition que l’acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil) ; si l’acheteur s’adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un » bref délai » à compter de la découverte du défaut caché (art.1648 du code civil). Vous pouvez contacter le service clients : 5 jours sur 7 ( du lundi au vendredi) au Numéro de téléphone : +33(0)1 77 85 70 07 par mail à store@bilum.fr (réponse sous 48 heures).

 

7. Informations légales

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes, l’établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi » Informatique et Libertés « , le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppressiondes données qui le concernent, qu’il peut exercer auprès de Métamorphose « Rendre l’éphémère durable ». De plus, Métamorphose « Rendre l’éphémère durable » s’engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.

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